Articles de la catégorie documents administratifs
documents administratifs »
La date de clôture de la chasse aux sangliers est modifiée par arrêté préfectoral. Elle est fixée au 29 février 2012.
Consultez l’arrêté en cliquant ici
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aménagement, documents administratifs, environnement, intempéries, urbanisme »
Le compte-rendu du Zonage risque inondation, qui vous a été présenté lors d’une réunion publique le 28 novembre dernier est disponible ici
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aménagement, documents administratifs, environnement, travaux, urbanisme »
Information sur l’existence d’un avis tacite de l’autorité environnementale sur la demande de création de la ZAC “Coeur de Village” située sur la commune de Rochefort-du-Gard. Téléchargement du document
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documents administratifs, environnement »
Tout particulier utilisant ou souhaitant réaliser un puits ou un forage à usage domestique est tenu de le déclarer en mairie.
Téléchargez le formulaire ici
Cette déclaration répond à trois enjeux
• Un enjeux environnemental
La déclaration vise à faire prendre conscience aux particuliers de l’impact de ces ouvrages sur la qualité et la quantité des eaux des nappes phréatiques. En effet, l’eau est un bien commun à protéger. Mal réalisés, les ouvrages de prélèvement, qui constituent l’accès à cette ressource,
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Services municipaux, documents administratifs, travaux, urbanisme »
Un nouvel appel d’offres est en ligne. Il concerne la Maîtrise d’oeuvre à bons de commande pour les travaux d’électrification et d’éclairage. Pour le consulter, cliquez ici
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