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Articles de la catégorie documents administratifs

documents administratifs »

[2 juin 2015 | ]

Le Service Central d’Etat Civil (SCEC) de Nantes a pour compétence principale la gestion de l’état civil des Français nés à l’étranger. En raison d’une activité de guichet résiduelle pour la délivrance de copies intégrales ou d’extraits d’actes d’état civil, le Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (MAEDI) a décidé de fermer le guichet d’accueil du public le 3 août 2015.
Cette fermeture sera précédée d’une période transitoire du 1er juin au 31 juillet pendant laquelle le guichet sera ouvert du lundi au vendredi de 14h à 16h.
A partir …

documents administratifs »

[11 mai 2015 | ]

La CPAM du Gard réalise actuellement une grande campagne de collecte des coordonnées téléphoniques et adresse e-mail auprès des assurés n’ayant pas transmis ces informations.
Selon le cas, les assurés concernés peuvent donc recevoir un message SMS, un e-mail, un courrier ou encore un message dans le relevé de remboursement.
Plus de 200 000 assurés sont concernés par des actions qui vont se dérouler d’avril à décembre 2015.
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documents administratifs »

[4 mai 2015 | ]

A l’approche des examens de fin d’année scolaire et des vacances, de nombreuses personnes souhaitent faire renouveler la carte d’identité ou le passeport.
Renouvelez vos titres dès maintenant pour limiter les délais d’obtention !
Pour éviter que l’afflux de demandes n’entraîne des délais d’attente incompatibles avec les dates d’examens ou de voyages, le ministère de l’intérieur incite le public à prendre dès à présent ses dispositions :

en vérifiant les dates d’expiration de la carte d’identité et du passeport ;
en les faisant renouveler dès maintenant, si nécessaire :

à la mairie du domicile pour …

Services municipaux, documents administratifs »

[26 mar 2015 | ]

A compter du 1er avril 2015, l’accueil population de la Mairie Annexe à la Bégude sera fermé le samedi matin.
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aménagement, documents administratifs »

[23 jan 2015 | ]

Par délibération en date du 20 novembre 2014, le Conseil municipal a fixé les modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°2 du POS relative à l’adaptation du réglement de la zone IVNA à vocation d’activités :

Mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°2 du POS en Mairie (services techniques place du Lavoir) et à l’annexe de la Mairie de la Bégude (sise 6 impasse du Relais de Poste),
Mise à disposition d’un registre permettant au public de formuler ses observations en Mairie (services techniques …

documents administratifs, environnement »

[7 jan 2015 | ]

Le Ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt vient de prendre un arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Gard.
Lire l’arrêté
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documents administratifs, scolaire »

[28 sept 2014 | ]

Les inscriptions aux différents services scolaires, pour le deuxième trimestre 2014-2015 doivent se faire avant le 5 décembre.
Voici les formulaires
Inscriptions à l’étude pour le deuxième trimestre 2014-2015
Inscriptions à la cantine pour le deuxième trimestre 2014-2015
Inscriptions à la garderie municipale deuxième trimestre 2014-2015
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documents administratifs »

[2 sept 2014 | ]

De nouvelles directives concernant le renouvellement des permis de conduire, en cas de perte ou de vol, s’appliquent à compter du 1er septembre. Consulter ici le site de la Préfecture du Gard.
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